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| Titre : | Carrières et granulats : Traité pratique du droit des carrières ; Créations et fonctionnement des installations ; Prévention et gestion des risques |
| Auteurs : | Jean-Pierre Boivin, Auteur ; Claude Lavaire, Auteur |
| Type de document : | texte imprimé |
| Editeur : | Moniteur,paris, 2008 |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-12612-9 |
| Format : | 587 pages / 19,0 cm × 26,0 cm |
| Langues: | Français |
| Catégories : | |
| Résumé : | L'activité de construction a connu ces dernières années une croissances économique florissante. Le maintien d'un tel développement sur le long terme implique, toutefois, que l'approvisionnement en matériaux soit assuré et sécurisé. Ainsi, quelques 5 000 carrières sont aujourd'hui autorisée au titre de la police des installations classés, tandis que des pans significatives de leur activité restent soumis au code minier. Néanmoins, leurs autorisations devront, pour nombres d'elle elles, être renouvelées dans les prochaines années. Aux contraintes résultant de l'application de la police des installations classées, se sont ajoutés une raréfaction des ressources naturelles techniquement exploitables et un climat d'hypersensibilité résultant d' une multiplication des instruments de protection de l'environnement et du patrimoine. Ce climat se manifeste non seulement par une exigence renforcée au moment de la préparation technique des dossiers de demande d'autorisation, mais également aux travers du contrôle de plus en plus incisif exercés par le juge, aux contentieux sur les impacts de l'activité projeté. La conjugaison de ces facteurs rend encore plus délicate l'obtention des nouvelles autorisations et renforce, du même coups, le besoin d'accéder rapidement aux éléments de connaissance propres aux carrières. Le présent ouvrage, écrit par deux des meilleurs spécialistes de l'environnement industriel et de l'industrie extractive, expose de manière abondamment documentée les aspects juridiques, techniques, et financiers de la création, du fonctionnement et du réaménagement des carrières. Adossé à une jurisprudence fournie, il offre d'indispensables points de repère à tous les acteurs d'un secteur devenu sensible : exploitants, propriétaires fonciers, Etats, élus locaux, associations, riverains, etc. |
| Note de contenu : |
Soumission des carrières à la police des installations classées Gisements exploitables et évaluation vénale des carrières Les contraintes liées aux instruments de planification Les contraintes liées aux principaux instruments de protection La maîtrise du foncier et les droits sur l'exploitation de la ressource Les régimes récents ou émergents applicables aux carrières La procédure d'obtention de l'autorisation d'exploiter Prescriptions techniques et administratives de fonctionnement Aspects financiers et fiscaux de l'exploitation de carrières Les aspects juridiques de la remise en état Les aspects techniques de la remise en état des carrières |
Exemplaires (4)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| TECG001959 | GC01959 | Livre | Magasin des Ouvrages | Génie Civil | Exclu du prêt |
| TECG001960 | GC01960 | Livre | Magasin des Ouvrages | Génie Civil | Disponible |
| TECG001961 | GC01961 | Livre | Magasin des Ouvrages | Génie Civil | Disponible |
| TECG002166 | GC02166 | Livre | Magasin des Ouvrages | Génie Civil | Disponible |
